NOVARBUST
Présentation de la marque NOVARBUST
Déposée le 10 décembre 1979 par PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'ORLEANS), la marque française « NOVARBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVARBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVARBUST est expirée depuis le 10 décembre 1989.
PEPINIERES ET ROSERAIES HEMERAY - AUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037